Mentions légales

Le présent site est la propriété d’Orne Métropole.

L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à Orne Métropole. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans accord écrit de son auteur.

Directeur de la publication

Le Président d’Orne Métropole.

Directeur de la rédaction

Monsieur le Directeur Général des Services du Département de l’Orne.

Hébergement

OVH SAS au capital de 5 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Les utilisateurs du portail Orne Métropole sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité d’Orne Métropole.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Orne Métropole.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à Orne Métropole 27 boulevard de Strasbourg 61017 Alençon Cedex ou d’envoyer un courriel à contact@ornemetropole.fr.

Crédits photos

Orne Métropole